ACCEPTATION DES MODALITÉS
Le présent site Web appartient à Chubb Group Holdings Inc. et (ou) à une ou plusieurs de ses filiales (ci-après appelés le « propriétaire », « nous », « notre », ou « nôtre ») au sein des compagnies d’assurance du Groupe Chubb (collectivement appelées « Chubb ». Chubb comprend des compagnies d’assurance et de réassurance habilitées par voie de permis ou autrement à effectuer des transactions en matière d’assurance et de réassurance dans divers pays et territoires dans le monde. Chubb comprend également des compagnies qui offrent des services au secteur des assurances et à d’autres clients.
Le présent site Web donne aux utilisateurs un accès direct à une gamme d’information et de matériel. Ledit matériel peut comprendre des propositions d’assurance, des formulaires de polices et d’autres informations se rapportant à certains produits et services d’assurance (« produits et services ») offerts par des fournisseurs d’assurances et de services reliés aux assurances exerçant leurs activités au sein de Chubb. Le site Web contient également du texte, des photos, des éléments graphiques, des logos, des icônes sur les boutons, des images, des œuvres protégées par le droit d’auteur et d’autres renseignements (appelés collectivement « contenu »), et il peut donner accès à certains logiciels propriétaires utilisés en lien avec la navigation et l’utilisation de la fonctionnalité offertes via le site Web (« logiciel »).
NOTEZ BIEN : Votre accès au site Web et son utilisation (ainsi que votre accès et l’utilisation de tout autre site Web appartenant à Chubb) sont assujettis aux modalités d’utilisation qui suivent ainsi qu’aux lois et règlements applicables pertinentes. Nous vous prions de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation. Si vous n’acceptez pas de vous y conformer, vous n’aurez pas l’autorisation d’accéder au site, de l’utiliser, ni d’en utiliser le contenu, les services ou les logiciels qu’il contient. Votre accès au présent site Web et son utilisation par vous constituent votre acceptation et votre engagement à respecter chacune des conditions qui suivent.
Les présentes modalités d’utilisation peuvent être modifiées, changées, complétés ou mises à jour par le propriétaire de temps à autre et sans préavis. À moins d’indications contraires, tout nouveau produit et service, contenu ou logiciel ajoutés au présent site Web seront également visés par les présentes modalités d’utilisation à la date de tout ajout. Nous vous invitons à revoir le site Web périodiquement pour prendre connaissance de toute mise à jour ou modification.
L’information contenue dans le présent site Web ne doit pas être utilisée dans tout pays ou territoire ni par toute personne où une telle utilisation pourrait constituer une contravention à la loi. Si cela s’applique à vous, vous n’avez pas l’autorisation d’accéder au présent site Web ni d’utiliser l’information qu’il contient.
ACCÈS ET CONTENU
Licence limitée et accès au site – Le propriétaire vous accorde par la présente une licence limitée pour l’accès au site Web et son utilisation personnelle par vous mais vous n’avez pas l’autorisation de le télécharger (autrement que par mise en cache) ni de le modifier, en tout ou en partie, sauf si vous en avez reçu par écrit l’autorisation expresse du propriétaire. Cette licence ne permet pas la revente ou l’utilisation commerciale du présent site Web ou de son contenu, la collecte ou l’utilisation de toute liste, de toute description ou de tout tarif de produits, tout usage dérivé du présent site Web ou de son contenu, ou tout usage d’outils d’exploration de données, de robots ou d’autres outils de collecte et d’extraction de données. Ni le présent site Web ni aucune portion de celui-ci ne peuvent être reproduits, copiés, vendus, revendus, visités ou exploités de quelque façon que ce soit à toute fin commerciale sans l’autorisation expresse accordée par écrit par le propriétaire. Vous ne pouvez pas cadrer ou utiliser des techniques de cadrage pour capter des marques de commerce, des logos ou d’autres renseignements confidentiels (y compris images, textes, formatage de pages et formulaires) appartenant au propriétaire ou à ses filiales sans autorisation expresse accordée par écrit par le propriétaire ou ses filiales. Vous ne pouvez pas utiliser des métabalises ni aucune autre forme de texte caché utilisant tout nom ou marque de Chubb sans autorisation expresse accordée par écrit par leurs propriétaires. Toute utilisation non autorisée met fin à la permission ou à la licence accordée par le propriétaire.
Disponibilité des produits et services – À moins que cela ne figure dans le tableau du statut réglementaire de Chubb (https://www.chubb.com/_Global-Assets/documents/licensinginformation.pdf), les compagnies non états-uniennes de Chubb ne sont pas habilitées par permis ni d’aucune autre manière à exercer des activités aux États-Unis et elles ne font aucune affaire aux États-Unis par le truchement du présent site Web ni d'aucune autre manière. Dans certains pays, les acheteurs non états-uniens et leurs représentants peuvent être en mesure de souscrire des assurances auprès de compagnies non états-uniennes de Chubb via des sites Web qui sont accessibles par le truchement du présent site Web.
En raison des diverses restrictions règlementaires en matière d’assurance et industries connexes, certains produits et services décrits dans le présent site Web ne sont pas offerts à tous les utilisateurs du site. De plus, les produits et services peuvent varier selon les territoires, ils pourraient ne pas être commercialisés par toutes les compagnies de Chubb, et les produits et services pourraient ne pas tous être offerts ou appropriés dans tous les territoires. SOUS RÉSERVE DE CE QUI EST EXPRESSÉMENT ÉNONCÉ AUX PRÉSENTES, L’INFORMATION CONTENUE DANS LE PRÉSENT SITE WEB NE CONSTITUE PAS UNE OFFRE DE VENTE NI UNE INVITATION À SOUSCRIRE TOUT TITRE, PRODUIT D'ASSURANCE OU TOUT AUTRE PRODUIT OU SERVICE PAR CHUBB. Aucun titre, produit d’assurance ni autre produit ou service n’est offert ou ne sera vendu par Chubb, ou, s’il est vendu par Chubb, il ne sera pas en vigueur dans tout territoire où ladite offre ou sollicitation, ledit achat ou ladite vente contreviendraient à la législation régissant les valeurs mobilières, les assurances ou toute autre loi en vigueur dans lesdits territoires.
De temps à autre, selon les exigences du contexte, « Chubb » ou le « Groupe Chubb » peuvent être utilisés pour faire référence aux résultats financiers combinés ou aux activités collectives des membres de Chubb. Lorsqu’elles sont utilisées de cette manière, ces références ne visent pas à impliquer que Chubb Limitée ou toute autre compagnie membre de Chubb a effectué des activités spécifiques, a bénéficié d’un permis lui accordant un statut particulier dans un territoire donné ou a généré des résultats spécifiques.
Veuillez communiquer avec un représentant désigné de Chubb ou avec votre courtier afin de déterminer quels produits et services sont disponibles pour vous dans votre territoire.
Énoncé de « refuge » réglementaire (« Safe Harbor statement ») – Le présent site Web peut, de temps à autre, contenir des déclarations de nature prospective aux termes de la loi intitulé Private Securities Litigation Reform Act of 1995 (États-Unis). Cette loi prévoit un « refuge » réglementaire en ce qui a trait aux déclarations prospectives. Toute déclaration écrite ou verbale effectuée par ou pour Chubb Limitée ou n’importe laquelle de ses filiales ou de ses divisions d’exploitation reflète des opinions actuelles sur des événements ou des résultats financiers futurs. Ces déclarations prospectives sont exposées à des incertitudes et à des risques inhérents qui pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux qui figuraient dans toute déclaration prospective.
Nous vous invitons à consulter les rapports de Chubb Limitée auprès de la Securities and Exchange Commission (Commission des valeurs mobilières des États-Unis), y compris les plus récents formulaires 10-K et 10-Q, ainsi que tout formulaire 8-K depuis les tous derniers formulaires 10-K, pour obtenir davantage d’information sur lesdites incertitudes et risques inhérents et sur le « refuge » en vertu de la Private Securities Litigation Reform Act of 1995
PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS
Droits d’auteur – Sauf indication contraire aux présentes, la totalité du contenu et des logiciels figurant dans le présent site Web est une œuvre protégée de Chubb ou de ses tiers fournisseurs de contenu et elle est protégée par les lois sur les droits d’auteur aux États-Unis et à l'international. La compilation (on entend par cela la collecte, l’organisation et le montage) de tout contenu ou logiciel est aussi la propriété exclusive de Chubb et elle est protégée par les lois sur les droits d’auteur aux États-Unis et à l’international.
Vous pouvez télécharger de l’information à partir du présent site Web et imprimer une copie papier pour votre utilisation personnelle, sous réserve que vous conserviez ladite information intacte et que vous ne retiriez ni ne modifiiez aucun droit d’auteur ni autre avis contenu dans ladite information. Sauf indication contraire aux présentes, vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer (contre rémunération ou de toute autre manière), transmettre, afficher, effectuer, reproduire, réutiliser, publier, licencier, encadrer, télécharger, conserver pour utilisation future, créer des œuvres dérivées, transférer, ou vendre tout contenu tiré du présent site Web, en totalité ou en partie, et cela s’applique à tout texte, à toute image et à tout élément audio et vidéo, de quelque manière que ce soit, sans avoir obtenu l’autorisation préalable accordée par écrit par le propriétaire ou par tout tiers fournisseur intéressé. L’utilisation du contenu, y compris des images, par vous-même ou par toute autre personne que vous auriez autorisée, est interdite à moins d’une autorisation spécifique accordée par le propriétaire. Toute utilisation non autorisée de textes ou d’images peut contrevenir à des lois sur les droits d’auteur, sur les marques de commerce, sur la protection de la vie privée et sur la publicité, ainsi qu’aux règlements et lois connexes. Ni le propriétaire ni ses filiales ne garantissent ni ne déclarent que votre utilisation du contenu, des services, des logiciels et de tout autre matériel figurant sur le présent site Web ne contreviendront pas aux droits de tierces parties.
Marques de commerce et de service – Certaines marques de commerce, y compris « CHUBB », « ESIS » et « Westchester », sont des marques de service enregistrées de Chubb Limitée ou d’une de ses filiales. Le nom de domaine du présent site Web (www.chubb.com), les logos de Chubb, tous les en-têtes de pages, les éléments graphiques faits par des tiers et les icônes sur les boutons sont des marques de service, des marques de commerce, des logos et (ou) des présentations de Chubb. Les autres marques de commerce, marques de service, présentations, noms de produits, raisons sociales de compagnies ou logos, qu’ils soient enregistrés ou non, sur le site Web sont tous la propriété de leurs propriétaires respectifs. En plus de respecter toutes les lois pertinentes, vous convenez que vous n’utiliserez pas lesdites marques de commerce, marques de service et présentations ni les autres logos du présent site Web sans en avoir obtenu l’autorisation préalable accordée par écrit par le propriétaire.
Renseignements soumis par le truchement du présent site Web – À l’exception des renseignements personnels et des données que vous soumettez (qui seront conservés conformément à notre (https://www.chubb.com/ca-fr/privacy-policy.html) Principe directeur sur la protection de la vie privée relativement au site Web de Chubb (www.chubb.com/ca-fr/privacy-policy.html) et à l’exception de ce qui est expressément énoncé à la section « Portails Internet destinés aux activités de Chubb», tous les renseignements que vous transmettez au propriétaire par le truchement du présent site Web, que ce soit par entrée directe, par voie de soumission, par courrier électronique ou autrement – et par renseignements, on entend données, questions, commentaires ou suggestions – seront traités comme étant non confidentiels et non exclusifs. En outre, ils deviendront la propriété du propriétaire. Lesdits renseignements pourront être utilisés à diverses fins dont, entre autres, à des fins de reproduction, de sollicitation, de divulgation, de transmission, de publication, de diffusion et d’affichage. Le propriétaire aura la liberté d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire et techniques contenus dans toute communication que vous auriez pu lui faire parvenir par le truchement du présent site Web ou par tout autre moyen pour toute fin, y compris, sans s'y limiter, le développement et la commercialisation de produits tenant compte de vos renseignements. Par contre, les présentes modalités ne visent aucunement à modifier ni à entrer en conflit avec aucune entente avec un courtier relativement aux listes de clients dont il est le propriétaire.
Portails Internet destinés aux activités de Chubb – Chubb peut faire usage de portails Internet conçus expressément pour permettre aux courtiers de soumettre des renseignements que Chubb utilisera pour présenter une soumission d’assurance au courtier ou au client de ce dernier. En soumettant lesdits renseignements, le courtier déclare qu’ils sont véridiques et exacts, au meilleur de ses connaissances, après avoir fait une vérification diligente. Chubb peut se servir des renseignements fournis par le producteur pour rédiger une soumission, un devis ou une indication, à sa discrétion. En outre, Chubb peut utiliser les renseignements dans le cours normal de ses activités qui consistent à délivrer des polices d’assurance et à fournir des services connexes. Les produits élaborés par Chubb à partir desdits renseignements, y compris, sans s’y limiter, les soumissions, les devis, les demandes, les notes de couverture et les polices, demeurent la propriété exclusive de Chubb.
Logiciels propriétaires – Tout logiciel accessible via le présent site Web est la propriété du propriétaire ou de ses fournisseurs et il est protégé par les lois des États-Unis sur les brevets et les droits d’auteur et (ou) par des traités internationaux. Toute utilisation dudit logiciel par vous pour tout autre motif autre que ceux qui sont nécessaires pour y naviguer et pour utiliser les fonctionnalités pertinentes offertes par le présent site Web est interdite. Vous convenez de ne pas copier, distribuer, afficher publiquement, altérer, modifier, décompiler, démonter, inverser la conception ou tenter par tout autre moyen de découvrir le code source du logiciel. En outre, vous convenez de ne pas accéder aux services ou au contenu par quelque moyen que ce soit autre que l’interface prévue par le propriétaire dans le présent site Web pour votre utilisation afin d’accéder au contenu.
Le logiciel fourni dans le présent site Web appartient ou est licencié au propriétaire et il peut contenir des éléments technologiques qui sont assujettis à des contrôles stricts en matière d’exportation en vertu de lois et de règlements des États-Unis d’Amérique et d’autres pays et territoires. Vous ne devez pas copier, transférer ni exporter ledit logiciel en contravention auxdites lois et règlements sur les exportations. Le propriétaire n’autorise pas le téléchargement ni l’exportation de logiciels ou de données techniques à partir du présent site Web dans tout territoire où cela est interdit en vertu desdits lois et règlements sur les exportations.
Utilisation interdite – Sont interdites l’utilisation ou les tentatives d’utilisation du présent site Web (i) à toute fin illégale, non autorisée, frauduleuse ou malicieuse, ou (ii) à des fins qui pourraient endommager, désactiver, surcharger ou compromettre tout serveur, ou tout réseau relié à un serveur, ou (iii) à des fins qui pourraient entraver l’utilisation et la jouissance du site Web par toute autre personne, ou (iv) pour accéder de manière non autorisée à tout autre compte, système informatique ou réseau relié à un serveur ou à un système par voie de piratage, d'extraction de mots de passe ou par tout autre moyen, ou (v) pour accéder à des systèmes, à des données ou à des renseignements que le propriétaire n’a pas l’intention de rendre accessibles à des utilisateurs, ou (vi) pour obtenir du matériel ou de l’information par tout moyen non intentionnellement rendu disponible par le propriétaire, ou (vii) pour toute utilisation autre que les fins commerciales pour lesquelles le présent site Web a été conçu.
De plus, en ce qui a trait à votre utilisation du présent site Web, vous convenez de ne pas :
a) téléverser ou transmettre des messages, informations, données, textes, logiciels, images ou autres éléments de contenu de quelque autre manière que ce soit, ou susceptibles de violer les droits à la vie privée ou à la publicité de quiconque;
b) créer une fausse identité aux fins de tromper les autres ou d’usurper l’identité d’une autre personne physique ou morale ou de vous faire passer pour une autre personne physique ou morale, incluant mais sous limitation, pour tout représentant de Chubb, ou pour faire une fausse déclaration ou une fausse représentation de votre lien avec une personne physique ou morale;
c) téléverser ou transmettre tout matériel que vous n’avez pas le droit de reproduire, d’afficher ou de transmettre en vertu de toute loi ou de relations contractuelles ou fiduciaires (telles que des ententes de non-divulgation);
d) téléverser ou introduire des fichiers qui contiennent des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes à retardement, des robots d’annulation de messages, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme semblable qui peut nuire au fonctionnement des ordinateurs ou des biens d'autrui;
e) supprimer les attributions de droits d’auteur, avis juridiques, mentions de confidentialité ou étiquettes que vous téléversez vers toute fonctionnalité de communication;
f) utiliser les fonctionnalités de communication du présent site Web de manière à nuire à la disponibilité de ses ressources pour les autres utilisateurs (exemples : utilisation abusive des majuscules ou inondation par affichage ininterrompu de textes répétitifs);
g) téléverser ou transmettre des publicités non sollicitées, du matériel promotionnel, du « courriel poubelle », des « pourriels », des « chaînes de lettres », des « opérations pyramidales » ou toute autre forme de sollicitation commerciale ou autre;
h) contrevenir à toute législation pertinente locale, provinciale, nationale ou internationale;
i) téléverser ou transmettre tout matériel contrevenant aux brevets, aux marques de commerce, aux marques de service, aux secrets professionnels, aux droits d’auteur ou aux autres droits exclusifs de toute partie;
j) supprimer ou modifier tout matériel affiché par toute autre personne physique ou morale;
k) manipuler ou afficher autrement le présent site Web par voie de cadrage, par fonction effet miroir ou par toute autre technologie de navigation semblable ou par lien direct à toute partie du site Web autre que par la principale page d’accueil, (www.chubb.com), conformément à la licence et à l’accès au site Web limités dont il est fait état plus haut;
l) inscrire, abonner, tenter d’inscrire ou d’abonner, désabonner ou tenter de désabonner toute personne relativement à tout produit ou service si vous n’avez pas reçu de ladite personne l’autorisation expresse de ce faire; ou
(m) récolter des renseignements sur des tiers, y compris leurs adresses de courriel électronique, et en faire la collecte de toute autre manière.
Le propriétaire se réserve le droit de prendre toutes les mesures légales qu’il jugera appropriées en réaction à tout manquement réel ou soupçonné aux dispositions qui précèdent, y compris, sans s’y limiter, l’interruption ou la suspension de l’accès et (ou) du compte de l’utilisateur. Le propriétaire peut collaborer avec les autorités judiciaires et (ou) des tiers relativement à toute enquête sur tout délit ou tort soupçonné ou allégué. Sauf toute indication contraire expressément limitée par le Principe directeur sur la protection de la vie privée relativement au site Web de Chubb (https://www.chubb.com/ca-fr/online-privacy-policy.html), le propriétaire se réserve le droit de divulguer en tout temps tout renseignement qu’il jugera nécessaire pour satisfaire aux législations, aux règlements, aux procédures judiciaires et aux exigences gouvernementales pertinentes, ou de modifier, de refuser d’afficher ou de retirer toute information ou tout matériel, en totalité ou en partie, à sa seule discrétion.
SÉCURITÉ ET CONTRÔLE
Comptes protégés par mots de passe, mots de passé et sécurité – Si l’on vous a donné l’option d’ouvrir dans le présent site Web un compte vous donnant un accès protégé par mot de passe à certains secteurs du site Web et que vous choisissez de le faire, vous devez suivre le processus d’inscription en nous fournissant les renseignements courants, complets et exacts demandés dans le formulaire d'inscription pertinent, et en choisissant un mot de passe et un code d'utilisateur. Vous êtes entièrement responsable de maintenir le caractère confidentiel de votre mot de passe et de votre compte, ainsi que toute activité effectuée dans votre compte. Vous convenez (a) d’informer immédiatement le propriétaire advenant toute utilisation non autorisée de votre compte ou tout atteinte à la sécurité dont vous pourriez avoir connaissance, et (b) de sortir complètement de votre compte à la fin de chaque session. Le propriétaire ne sera pas responsable de toute perte que vous pourriez subir en raison de l’utilisation de votre mot de passe ou de votre compte par quelqu’un d’autre, que vous le sachiez ou non. Toutefois, vous pourriez être responsable de pertes subies par le propriétaire ou par un tiers en raison de l'utilisation par quelqu'un d'autre de votre mot de passe ou de votre compte. Vous ne pouvez en aucun temps utiliser le compte d’une autre personne, que le titulaire dudit compte vous en ait donné l’autorisation ou non.
Droit de surveillance – Le propriétaire ne contrôle pas activement l’utilisation générale du présent site Web dans des circonstances normales, non plus qu’il n’exerce un contrôle sur la forme du contenu du site Web de tout tiers, sur les transmissions par courrier électronique, sur les groupes de nouvelles ou sur tout autre matériel créé ou rendu accessible via le présent site Web. Toutefois, le propriétaire se réserve le droit de contrôler ces éléments en tout temps où il le jugera approprié et de retirer tout matériel qui, à sa seule discrétion, pourrait être illégal, pourrait engager sa responsabilité ou pourrait contrevenir aux présentes modalités d’utilisation, ou qui est, à sa seule discrétion, non conforme au but visé par le propriétaire pour le présent site Web.
Hyperliens vers des sites de tiers– Le présent site Web peut contenir des liens vers d’autres sites Web appartenant à des tiers autres que le propriétaire et gérés par ces tiers. Ces hyperliens ne sont fournis qu’à des fins de consultation rapide et facile. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites Web et nous ne pouvons, par conséquent, être tenus responsable de leur contenu ou leur exactitude, et nous ne pouvons pas attester de ces sites à moins que nous le déclarions spécifiquement. Dans les cas où le présent site Web propose des hyperliens vers d'autres sites Web qui n’appartiennent pas au propriétaire ou à ses filiales ou qui ne sont pas gérés et tenus à jour par ces derniers, vous reconnaissez et convenez que le propriétaire n’est pas responsable du contenu, des produits, des services ou d’autre matériel figurant sur lesdits sites Web ou accessibles par eux. Nous n’acceptons aucune responsabilité quant à l’information, aux produits, aux publicités, au contenu, aux services ou aux logiciels accessibles via ces sites Web de tierces parties ni quant à toute démarche que vous pourriez entreprendre après avoir eu accès auxdits sites. Tous les sites de cette nature auront probablement établi leurs propres modalités d’utilisation et leurs principes directeurs en matière de protection de la vie privée, dont vous devez prendre connaissance. Le propriétaire n’est aucunement tenu de maintenir quelque hyperlien que ce soit sur le présent site Web et il peut retirer un hyperlien en tout temps, à sa seule discrétion et pour tout motif. Ni le propriétaire ni ses filiales ne doivent être tenus responsables, directement ou indirectement, des dommages ou des pertes causés ou prétendument causés par ou en lien avec l’utilisation du contenu de ces sites ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, aux produits, aux services ou à tout autre matériel disponible sur lesdits sites ou par le truchement de ceux-ci.
Aucun droit de regard de Chubb sur le contenu des sites de tiers; aucune déclaration quant à leur exactitude – Dans la mesure où le contenu du présent site Web est proposé par des tiers fournisseurs de contenu, le propriétaire n’a aucun droit de regard et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu. Par conséquent, les opinions, déclarations, services ou autres renseignements de tiers fournisseurs de contenu figurant ou disponibles dans le présent site Web appartiennent auxdits tiers fournisseurs. Le propriétaire ne déclare pas et ne garantit pas l’exactitude ou la fiabilité de toute opinion, déclaration ou autre information fournie par tout tiers. De plus, le propriétaire ne déclare pas et ne garantit pas que votre utilisation du contenu affiché dans le présent Web ou du contenu référentiel d’autres fournisseurs de services ne contreviendra pas aux droits de tierces parties qui n’appartiennent pas à Chubb ou qui n’y sont pas affiliées.
Communications électroniques – Lorsque vous vous rendez sur le présent site Web ou que vous nous envoyez du courrier électronique, vous communiquez avec nous électroniquement. Vous consentez à recevoir de nous des communications électroniques. Nous communiquerons avec vous par courriel électronique ou en affichant des messages dans le présent site Web. Vous convenez que l’ensemble des conventions, des avis, des divulgations et des autres communications que nous vous acheminons électroniquement satisfont à toute exigence légale voulant que lesdites communications soient faites par écrit.
Modification de contenu – Le propriétaire peut, à sa discrétion, modifier ou interrompre, en tout ou en partie, les produits et services, le contenu ou les logiciels, en totalité ou en partie, avec ou sans préavis. Ni le propriétaire ni ses filiales ne seront responsables envers vous ou envers toute tierce partie pour toute modification ou interruption des produits et services, du contenu ou des logiciels.
Protection de la vie privée – Notre Principe directeur sur la protection de la vie privée décrit les démarches de collecte, d’utilisation et de protection de renseignements personnels de nature non publique entreprises par Chubb et il vous aider à comprendre comment nous protégeons et traitons l’information que nous obtenons. Nous vous invitons à prendre connaissance du Principe directeur sur la protection de la vie privée relativement au site Web de Chubb (www.chubb.com/ca-fr/privacy-policy.html).
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Mise en garde – L’information contenue dans le présent site Web a été préparée par le propriétaire pour faciliter la consultation de ses utilisateurs. Cette information ne saurait constituer des conseils ou des recommandations sur lesquels les utilisateurs peuvent se fier. Le propriétaire a déployé des efforts raisonnables pour recueillir, préparer et proposer une information et du matériel de qualité, mais il n’assure ni ne garantit l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information du présent site, des sites auxquels il donne des hyperliens, ou de tout autre site maintenu par le propriétaire.
Aucune des présentes modalités ne vise à déclarer qu’une soumission présentée par un assureur de Chubb pourrait ne pas être acceptée par un assuré ou par un courtier, au nom de l’assuré. Par contre, les soumissions, indications ou autres déclarations qui ne sont pas clairement désignés comme étant des soumissions exécutoires pourraient ne pas être acceptées. Sous réserve des lois applicables, une soumission peut être retirée ou modifiée à tout moment avant la date d’entrée en vigueur de la police.
L’information et les descriptions contenues aux présentes ne visent pas à être des descriptions complètes des modalités, des exclusions et des conditions applicables aux produits et services, mais elles sont fournies seulement à des fins d’information générale. Nous vous prions de vous reporter aux polices en tant que telles ou à la convention pertinente sur les produits ou les services pour prendre connaissance de l’ensemble des modalités, des exclusions et des conditions. Si vous souscrivez un produit Chubb auprès de Chubb ou d’un tiers, les modalités et conditions applicables à cette transaction régiront ladite souscription, et votre utilisation du présent site Web n’affectera d’aucune manière votre achat.
Le présent site Web peut vous fournir des outils de planification et d’éducation, y compris des calculateurs. Lesdits outils et calculateurs peuvent vous permettre de réaliser des scénarios hypothétiques, dont les résultats sont des illustrations et sont basés sur l’information et les hypothèses identifiées. Il n’existe aucune garantie que les résultats illustrés sont exacts ou seront atteints. De plus, ces outils et calculateurs ne font partie d’aucun rapport de planification pour lequel vous pourriez avoir payé des frais, même si lesdits outils et calculateurs contiennent des renseignements tirés d’un rapport ou figurant dans ce dernier.
VOUS UTILISEZ LE PRÉSENT SITE WEB À VOS SEULS RISQUES. L'ENSEMBLE DU CONTENU ET DES LOGICIELS SONT PROPOSÉS SUR UNE BASE « TELS QUELS » OU « SELON LES DISPONIBILITÉS », ET LE PROPRIÉTAIRE DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE ET CONDITION DE QUELQUE NATURE QU’ELLE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, TOUTE GARANTIE DE COMMERCIALITÉ OU DE CONFORMITÉ POUR DES FINS PARTICULIÈRES. LE PROPRIÉTAIRE NE GARANTIT AUCUNEMENT QUE LE CONTENU ET LES LOGICIELS SONT EXACTS, À JOUR, ININTERROMPUS, NON CONTREFAITS OU EXEMPTS DE VIRUS OU D’ERREURS, OU QUE TOUT PROBLÈME DE CETTE NATURE SERONT CORRIGÉS.
Limitation de responsabilité – VOUS COMPRENEZ ET RECONNAISSEZ QUE LE PROPRIÉTAIRE NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, CONNEXES, SPÉCIAUX, CORRÉLATIFS OU EXEMPLAIRES, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, DES DOMMAGES POUR PERTES DE PRODUITS, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU D’AUTRES PERTES INTANGIBLES, MÊME SI LE PROPRIÉTAIRE A ÉTÉ INFORMÉ DE L’EXISTENCE POSSIBLE DESDITS DOMMAGES, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LE PRÉSENT SITE WEB, SES PRODUITS ET SERVICES, SON CONTENU OU SES LOGICIELS, OU TOUT AUTRE MATÉRIEL LIÉ AU PRÉSENT SITE WEB, AUX PRODUITS ET SERVICES, AU CONTENU OU AUX LOGICIELS. VOUS COMPRENEZ ET CONVENEZ QUE VOTRE UTILISATION DU PRÉSENT SITE WEB EST FONDÉE SUR VOTRE RENONCIATION À TOUT DROIT DE POURSUIVRE LE PROPRIÉTAIRE OU SES FILIALES DIRECTEMENT OU DE PARTICIPER À UNE POURSUITE EN RECOURS COLLECTIF POUR LES PERTES OU LES DOMMAGES DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU PRÉSENT SITE WEB.
Les lois de certains états interdisent la limitation des garanties implicites ou l’exclusion ou la restriction de certains dommages. Si ces lois s’appliquent à vous, l’ensemble ou une partie des renonciations, exclusions ou restrictions qui précèdent pourraient ne pas vous toucher, et vous pourriez bénéficier de droits additionnels.
Indemnisation – Vous convenez d’indemniser, de défendre et de tenir indemne de tout préjudice le propriétaire, ses filiales et leurs dirigeants, administrateurs, salariés, entrepreneurs, agents, donneurs de licences, fournisseurs de services, sous-traitants et fournisseurs contre les pertes, responsabilités, dépens, dommages et coûts, y compris les honoraires raisonnables de conseillers juridiques et les frais de cour, découlant de votre utilisation du présent site Web ou de tout manquement aux présentes modalités d’utilisation. Si vous causez une perturbation technique du présent site Web ou des systèmes par lesquels vous-même et toute autre personne avez accès au site, vous convenez que vous serez responsable des pertes, responsabilités, dépens, dommages et coûts, y compris les honoraires raisonnables de conseillers juridiques et frais de cour, découlant de toute perturbation causée par vous. Le propriétaire se réserve le droit, à ses propres frais, d’assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute cause par ailleurs assujettie à une indemnisation par vous, et, advenant un tel cas, vous convenez de collaborer avec le propriétaire à la défense de ladite cause.
Le présent site Web contient une disposition d’arbitrage exécutoire qui peut être appliquée par les parties.
Règlement des différends – Les différends et les réclamations découlant des présentes modalités d’utilisation ou liés à l’utilisation du présent site Web seront résolus par arbitrage exécutoire conformément aux règles de l’American Arbitration Association (Association d’arbitrage des États-Unis), sauf si, dans la mesure où vous auriez de quelque manière que ce soit violé ou menacé de violer tout droit de propriété intellectuelle de Chubb. Le propriétaire pourra alors demander une injonction ou une autre forme de redressement appropriée devant tout tribunal d’état ou tribunal fédéral dans le Commonwealth de Pennsylvanie, et vous acceptez la compétence et le lieu de représentation exclusifs desdits tribunaux. Tout litige ou toute réclamation fera l’objet d’un arbitrage sur une base individuelle et ne sera pas consolidé dans tout arbitrage quant à toute réclamation ou à tout litige de toute autre partie. L’arbitrage sera effectué à Philadelphie, en Pennsylvanie, et la décision de l’arbitre pourra être enregistrée et (ou) appliquée dans tout territoire compétent pour ce faire. Vous ou le propriétaire pourrez demander un redressement intérimaire ou préliminaire devant un tribunal d’état ou un tribunal fédéral compétent de Philadelphie, en Pennsylvanie, selon que ce sera nécessaire pour protéger vos droits ou vos biens ou ceux du propriétaire pendant le déroulement des procédures d'arbitrage. Vous convenez que toute démarche visant à faire appliquer la disposition d’arbitrage sera présentée devant tout tribunal d’état ou tribunal fédéral situé à Philadelphie, en Pennsylvanie.
Loi applicable; divisibilité des dispositions – Les présentes modalités d’utilisation sont régies par les lois du Commonwealth de la Pennsylvanie, aux États-Unis d’Amérique, et les lois fédérales, sans égard à quelque conflit que ce soit des dispositions de ces différentes lois, à moins que lesdites lois ne puissent pas être appliquées dans un territoire particulier en raison d’une législation pertinente en vigueur. Si une disposition est jugée illégale ou inapplicable par un tribunal compétent, celle-ci ne diminuera pas la validité et l’applicabilité des dispositions restantes. Les en-têtes de sections sont incluses pour fins de consultation seulement et elles n’ont par conséquent aucune portée.
Utilisateurs internationaux – Le présent site Web est contrôlé et exploité par le propriétaire à partir de ses bureaux aux États-Unis d’Amérique. Nous ne prétendons pas que le matériel dans le présent site Web est approprié ou disponible pour toute utilisation à l’extérieur des États-Unis ni que l’accès à son contenu à partir de tout autre pays ou territoire est légal. Vous ne pouvez pas utiliser le site Web ou exporter le matériel du site Web d’une manière qui contrevient aux lois et aux règlements en matière d’exportation des États-Unis. Si vous accédez au présent site Web à partir de l’extérieur des États-Unis, vous êtes responsable du respect de toutes lois et tous règlements applicables.
Le propriétaire ne prétend pas que les renseignements, le matériel, les caractéristiques ou les fonctionnalités qui se trouvent dans le site sont appropriés pour utilisation dans tout autre territoire. Le présent site Web ne vise personne dans quelque territoire de compétence que ce soit où (en raison de la nationalité de toute personne, de son lieu de résidence, de sa citoyenneté ou de tout autre facteur) la publication ou la disponibilité du présent site Web et de son contenu seraient contradictoires aux lois et règlements locales. Les personnes auxquelles de telles restrictions ou interdictions s’appliquent ne doivent pas accéder au présent site Web ni l’utiliser. En accédant au présent site Web ou en l’utilisant, vous le faites de votre propre chef et vous assumez l’entière responsabilité de respecter les lois et règlements locales.
Entente intégrale – Les présentes modalités d’utilisation, le Principe directeur sur la protection de la vie privée relativement au site Web de Chubb(https://www.chubb.com/ca-fr/online-privacy-policy.html), et les autres principes directeurs que le propriétaire peut afficher dans le présent site Web constituent l’exhaustivité de la convention intervenue entre le propriétaire et vous en ce qui a trait à l’utilisation par vous du présent site Web, de son contenu et de ses logiciels, et ils remplacent toute autre convention antérieure intervenue entre le propriétaire et vous en ce qui a trait à l’utilisation du présent site Web, y compris les versions antérieures des présentes modalités d’utilisation. Le propriétaire peut mettre à jour les présentes modalités d’utilisation de temps à autre en affichant des modalités d’utilisation révisées sur le présent site Web, sans vous en donner de préavis. Votre utilisation subséquente du présent site Web indiquera votre acceptation desdites modalités révisées et du fait que le site Web sera désormais régi par celles-ci jusqu’à ce que le propriétaire y mette fin ou les modifie à nouveau de temps à autre, sans préavis. Advenant une résiliation, les mises en garde et les limitations de responsabilités figurant aux présentes modalités d’utilisation demeureront en vigueur. Les présentes modalités d’utilisation seront réputées inclure l’ensemble des autres avis, principes directeurs, mises en garde et autres dispositions contenus dans le présent site Web – sous réserve toutefois que, advenant un conflit entre d’autres modalités et les présentes modalités d’utilisation, ce sont les présentes modalités d’utilisation qui seront applicables. Une version imprimée des présentes modalités d’utilisation sera admissible en cas de procédures judiciaires ou administratives fondées sur l’utilisation du site ou relatives à celle-ci, dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que les autres documents et dossiers commerciaux initialement générés par imprimante et conservés en versions imprimées.
Dernière mise à jour : 1er juin 2016