Risque environnemental

Des événements climatiques extrêmes ? Ne pas oublier les risques environnementaux !

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Août 2022. Réchauffement climatique, phénomènes météorologiques extrêmes, changement climatique – autant de mots clés qui préoccupent désormais très souvent les médias, la politique et l'économie, en fait l'ensemble de la population. Et surtout, ils sont de plus en plus préoccupants. Il suffit de jeter un coup d'oeil sur les dernières années pour comprendre pourquoi : vagues de chaleur et périodes de sécheresse extrêmes, tempêtes destructrices, incendies de forêt historiques et inondations catastrophiques tout autour du globe.

C’est un problème mondial qui touche toutes les populations. Il suffit de penser aux tempêtes de grêle et à l'été pluvieux de l'année dernière, avec des lacs et des rivières remplis à ras bord ou encore à la période de chaleur inhabituelle d'il y a deux semaines, avec de nouveaux records pour le mois de juin.

Marijana Czembor-Maric, Environmental Manager, Central Region chez Chubb, et Sabrina Thaler Minke, Support Underwriting Environmental Risks, répondront à vos questions sur la protection possible en cas de risques environnementaux et sur les raisons pour lesquelles une assurance responsabilité civile classique ne suffit pas dans ce cas.

 

Comment identifier précisément les risques environnementaux liés au changement climatique ?

Depuis le début des mesures, en 1984, l'atmosphère proche du sol s'est réchauffée d'environ 2.1° C. En Suisse, depuis environ 30 ans, il n'y a pas eu d'année plus fraîche que la valeur moyenne de la température sur la période 1961-1990. Outre la température, on mesure également le risque environnemental, par exemple les vagues de chaleur, les inondations, etc. De plus en plus, des pertes irréversibles sont causées dans les écosystèmes terrestres, d'eau douce, côtiers et marins.

 

Faut-il s'attendre à une augmentation des dommages causés par les forces naturelles élémentaires en raison du changement climatique ?

Le montant des dommages causés par les forces naturelles élémentaires est en premier lieu marqué par quelques grands événements. Les fortes précipitations deviennent plus intenses et plus fréquentes avec le 07/22 changement climatique. Dans les zones urbaines, dont les surfaces sont souvent imperméabilisées, le risque d'inondation augmente en raison du ruissellement de surface après de fortes pluies. Un scénario de sinistre envisageable serait que l'électricité soit coupée en raison des inondations, ce qui entraînerait par exemple une panne de refroidissement et une explosion. Si cet événement touche une entreprise qui stocke des substances nocives ou les utilise dans sa production, il peut entraîner une contamination catastrophique du sol et des eaux souterraines. En Suisse, la responsabilité à raison du risque selon la loi sur la protection de l'environnement (LPE) entrerait en ligne de compte dans le cas susmentionné.

 

Lesquels de ces risques peuvent être couverts par une assurance environnementale, qui est proposée par Chubb en tant que solution d'assurance indépendante ?

Les frais d'assainissement imposés et la responsabilité civile légale sont couverts par l'assurance environnement. Les dommages progressifs, les dommages résultant de l'exploitation normale et le risque de développement sont généralement assurés de base. Il convient en outre de souligner la couverture des dommages causés aux terrains du preneur d'assurance ("casco sol"). Toutes les lois environnementales en vigueur sont appliquées dans le monde entier et ne sont pas limitées à la Suisse et/ou à l'UE.

 

Chaque assurance responsabilité civile ne comprend-elle pas un volet environnemental ? Qu'estce qui ne serait pas couvert par l'assurance responsabilité civile ?

Oui, il s'agit d'une couverture très limitée, car outre les dommages progressifs, l'assureur RC ne prévoit pas non plus de couverture pour les frais d'assainissement et/ou les frais résultant de dommages environnementaux sur le propre terrain. En règle générale, en cas d'écoulement, de fuite, etc., c'est d'abord le propre sol qui est touché. Environ 70 % des sinistres traités par Chubb en Europe au cours des 15 dernières années concernent le propre sol de l'assuré. Les dommages liés à des substances spécifiques telles que les CFC, les HFC, les CFC, l'urée-formaldéhyde, les pesticides, les POP, etc. sont généralement exclus de l'assurance responsabilité civile de l'entreprise, alors que l'assurance environnement ne prévoit pas une telle liste d'exclusion. Pour ne citer que les principales caractéristiques de différenciation.

 

Y a-t-il d'autres pays que les États-Unis qui sont particulièrement exposés dans le domaine de l'environnement ?

La Suisse est particulièrement touchée par le changement climatique : La température moyenne en Suisse a augmenté un peu plus du double de la moyenne mondiale (2.1° C). Le changement climatique est particulièrement visible dans le fragile paysage glaciaire des Alpes. Depuis plus de 100 ans, les glaciers suisses reculent.

 

Pourquoi une couverture environnementale étendue est-elle si nécessaire ?

Il s'agit d'une variante de couverture étendue qui offre une couverture d'assurance pour les dommages propres, les dommages causés à des tiers et les pertes d'exploitation dues à des contaminations. Pour une assurance environnementale complète avec une couverture d'assurance étendue pour les obligations de coûts de droit public. La composante "dommages propres" représente une part importante de l'ensemble du produit, c'est pourquoi il est important, comme pour l'assurance de biens, d'agir rapidement et avec précision en cas de sinistre avec l'aide d'un expert en environnement. En cas de sinistre à l'étranger, l'aide d'un assureur international peut s'avérer particulièrement importante grâce à son vaste réseau.

Ce document est d’ordre informatif et constitue une ressource à utiliser conjointement avec les recommandations de vos conseillers en assurance entreprise dans le cadre de votre programme de prévention des sinistres. Il s’agit d’une simple présentation qui n’a pas vocation à se substituer à un rendez-vous avec votre courtier d’assurance ou à des recommandations d’ordre juridique, technique et professionnel. 

Chubb Versicherungen (Schweiz) AG / Chubb Insurance (Switzerland) Limited / Chubb Assurances (Suisse) SA, Bärengasse 32, 8001 Zürich, T + 41 43 456 76 00, chubb.com/ch-fr

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