5 choses à savoir sur les risques environnementaux

Pour considérer qu’une entreprise peut être à l’origine d’un risque environnemental, trois éléments doivent être réunis :

• Une activité source. Il peut s’agir par exemple du stockage d’hydrocarbure ou tout simplement de l’exploitation d’une usine ;
• Au moins un vecteur qui va contribuer à diffuser la pollution. Les principaux vecteurs sont l’air, le sol et le sous-sol, les eaux souterraines et les eaux de surface ;
• Une cible, c’est-à-dire des victimes potentielles. Il peut s’agir du voisinage, mais aussi de la biodiversité ou plus largement du milieu naturel.
   

Au regard de ces éléments, il apparaît que les conditions d’un risque environnemental sont très souvent remplies. 

Le risque environnemental peut se matérialiser par une pollution de l’eau, de l’air ou encore des sols, des sous-sols ou des eaux souterraines du site lui-même. Pour gérer ce type de risque, l’entreprise peut prendre différentes mesures.

Tout d’abord, l’entreprise doit prendre des mesures préventives. Il s’agit alors de réduire la probabilité que le risque environnemental ne se réalise. La formation du personnel est par exemple une mesure préventive essentielle.

Ensuite, l’entreprise peut prendre des mesures de protection. Le but est alors d’agir sur la gravité et l’impact du risque s’il survient. On pense notamment aux mesures de rétention des produits afin de les récupérer avant qu’ils ne se propagent dans l’eau ou le sol.

Toutefois, malgré toutes ces mesures, un risque persiste. En effet, il est impossible de supprimer tout aléa. Il peut notamment s’agir d’une erreur humaine : une vanne mal fermée, un accident de transport, des poussières qui émanent d’un incendie ou bien encore d’une fuite de carburant provenant d’une cuve enterrée.

Or, ce sont certainement ces risques non maîtrisables qui peuvent avoir les conséquences les plus désastreuses. C’est pourquoi, il est important d’en transférer la charge à une assurance adaptée pour garantir la pérennité de l’entreprise.

Chaque entreprise, du fait de son activité, peut être à l’origine d’une pollution, même si son activité semble à moindre risque. Où qu’elle se situe, l’entreprise peut générer des émissions polluantes qui seront diffusées ou se disperseront dans l’environnement pour atteindre une cible.

Ces risques liés à l’environnement ne concernent donc pas uniquement les entreprises soumises à autorisation qui doivent impérativement mettre en place des mesures de prévention et de protection pour pouvoir exercer leur activité. 

Par conséquent, les risques environnementaux concernent aussi bien les TPE et PME que les grands groupes ou les collectivités et ce, quelle que soit leur activité.

Dans le cadre du principe pollueur-payeur qui s’applique partout dans le monde, votre contrat d’assurance de responsabilité civile s’avère insuffisant pour faire face aux risques environnementaux.

En effet, dans le cadre d’un contrat de responsabilité civile classique, seuls les tiers peuvent être indemnisés en cas de sinistre. Or, on constate que chez Chubb, dès lors que l’entreprise a souscrit une assurance dédiée aux risques environnementaux, 70 % des indemnités lui sont versées plutôt qu'à des tiers suite à la survenance d’une pollution ou autre incident environnemental.

Cela s’explique notamment par l’importance des coûts occasionnés par l’obligation de procéder à la dépollution du site avant de pouvoir reprendre l’activité. Aux coûts de dépollution, viennent s’ajouter des pertes financières supplémentaires mais aussi un risque de réputation accru.

Il est donc d’autant plus important de souscrire à une assurance adaptée à ce type de risques, que la responsabilité peut être étendue au dirigeant et que l’entreprise peut voir sa responsabilité engagée même pour des activités antérieures à sa prise de possession des lieux.

Une assurance risques environnementaux permet de couvrir les risques à toutes les étapes de la vie de l’entreprise :

• L'acquisition, l’achat d’un bien immobilier ou d’un terrain. Il est crucial de connaître les activités et les usages passés, et ainsi identifier d’éventuelles pollutions historiques
• La construction et les travaux sur le site pouvant mettre en exergue une pollution éventuelle ; La construction, l’aménagement ou encore les travaux de maintenance menés sur le site peuvent générer des pollutions ou des atteintes à la biodiversité,
• L’exploitation quotidienne du site avec tous les process de production, stockage, traitement que cela peut inclure ;
• Les opérations de transport et de distribution de marchandises, notamment lors d’opérations de chargement et déchargement ;
• L'intervention chez des tiers ; le développement et l’expansion à l’internationale qui nécessitent une connaissance fine des réglementations environnementales, notamment en matière d’obligation d’assurance.